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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAINS BRIOCHES SICARD - PBS
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BRIOCHE DES CHOUANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOCHE DES CHOUANS
PAINS BRIOCHES SICARD - PBS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1520674
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
16/03/1999

Présentation de la marque BRIOCHE DES CHOUANS

Déposée le 16 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) PAINS BRIOCHES SICARD - PBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BRIOCHE DES CHOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINS BRIOCHES SICARD - PBS domicilié(e) Route Nationale, 85210 SAINT JEAN DE BEUGNE - France.

La marque BRIOCHE DES CHOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE DES CHOUANS est expirée depuis le 16 mars 1999.

PAINS BRIOCHES SICARD - PBS a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHE VENDEENNE R. SICARD , BRIOSSANTS QUARTIER DE LUNE , BRIOCHE VENDEENNE LA No 1


PAINS BRIOCHES SICARD - PBS (S.A.) - Route Nationale, 85210 SAINT JEAN DE BEUGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Brioche